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N’hésitez pas à nous contacter pour échanger et voir comment Myriad Consulting peut optimiser et sécuriser vos opportunités de financement R&D.
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Vous avez entamé une démarche de Crédit Impôt Recherche (CIR) et aimeriez savoir comment incorporer vos stagiaires, alternants et contrats CDD ? On vous explique !
La question de l'intégration des stagiaires, alternants et contrats CDD dans le calcul du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est fréquemment posée lors des discussions avec les dirigeants concernant les différentes dépenses éligibles au Crédit Impôts Recherche (CIR).
Il est en effet possible de les inclure dans le calcul du CIR s'ils participent aux activités de recherche et développement (R&D), tout comme les thèses Cifre. On fait le point !
En ce qui concerne les contrats à durée déterminée (CDD), le calcul du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est similaire à celui appliqué pour le personnel en contrat à durée indéterminée (CDI). Rien à signaler donc, à partir du moment où ils participent aux activités de recherche.
💡Bon à savoir
Pour rappel, le montant du CIR se détermine en multipliant le salaire brut annuel chargé par les frais de fonctionnement (un montant forfaitaire équivalant à 43 % des dépenses de personnel engagées pour les activités de recherche et développement), puis en multipliant le résultat obtenu par le prorata du temps passé en R&D et par le taux du CIR.
N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus, nos consultants se feront un plaisir de vous épauler dans votre démarche de CIR.
De même, nous avons un simulateur qui vous permettra d’y voir un peu plus clair !
Employer un stagiaire exige quelques conditions :
Exemple
Prenons l'exemple d'un stagiaire présent sur une période de 6 mois, rémunéré 700 euros brut par mois (soit 4200 euros sur 6 mois), et consacrant 90 % de son temps à la R&D en entreprise. Le montant du CIR à déclarer se calcule comme suit : 4200x 1,43 x 0,9 x 0,3 = 1621,62 euros, soit cette somme de CIR.
Le calcul pour les alternants est très similaire à celui des CDD et CDI.
La distinction principale réside dans le pourcentage des cotisations patronales éligibles. Pour un salarié traditionnel, ce pourcentage s'élève à environ 41 % du salaire brut, tandis que pour un alternant, il se situe plutôt autour de 10 %.
L'alternant, défini comme une personne partageant son temps entre un établissement scolaire et une entreprise, consacre sa présence en entreprise à des activités de recherche et développement.
💡Bon à savoir
Le temps passé en école n'est pas éligible au Crédit d'Impôt Recherche (CIR).
Chaque année, un nombre croissant d'entreprises utilisent des thèses Cifre pour mener leurs projets de recherche et développement.
En moyenne, environ 1 000 thèses CIFRE sont réalisées chaque année en France, dont la moitié en TPE.
Le programme Cifre a été instauré dans le but de favoriser l'embauche de doctorants au sein des entreprises, qui reçoivent une subvention annuelle de 14 000 € sur une durée de 3 ans pour l'embauche d'un doctorant.
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
Malgré un plan de soutien visant à aider les startups dans leurs potentialités de financements, les startups semblent en difficultés pour ces démarches. On fait le point.
Qui est véritablement éligibles aux statuts JEI, JEC et JEU ?
La CBE JU a lancé un appel à projets liés aux défis stratégiques du changement climatiques, lié à la valorisation des défis agricoles et la création de nouveaux matériaux et produits biologiques.
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