Biotech : quid du Crédit Impôt Recherche (CIR) ?

Les sciences de la vie, autrefois principalement présentes dans les laboratoires de recherche publics, connaissent actuellement un gros boom, notamment à travers le domaine de la biotechnologie qui s'est développé dans le secteur privé. 

Selon l'OCDE, la biotechnologie, dite biotech englobe toutes les applications de la science et de la technologie sur les organismes vivants ou leurs composants, produits ou modèles, dans le but de modifier des matériaux, vivants ou non, pour produire des connaissances, des biens ou des services.

Quelles implications en R&D ?

Depuis plusieurs années, les acteurs des industries de l'agroalimentaire, de l'agronomie, de la cosmétologie et de la pharmacie connaissent des évolutions significatives. 

De petites entreprises spécialisées (PME, start-ups) font leur apparition, tandis que les grands groupes du secteur des sciences de la vie lancent des programmes innovants en rassemblant des experts de différents domaines. 

Ces entreprises contribuent activement à l'innovation technologique en France en proposant régulièrement de nouveaux produits et services, dans des domaines variés tels que la santé, la cosmétologie, l'agroalimentaire, l'agronomie et l'environnement.

#Santé et cosmétologie

Les grands groupes pharmaceutiques continuent d'investir massivement dans l'innovation et la recherche en santé. Il peut s'écouler plusieurs années entre la recherche de la molécule active et les études cliniques. 

En parallèle, la France voit émerger de nombreuses PME et start-ups qui innovent dans divers domaines de la santé, tels que la recherche de nouvelles molécules, la compréhension de pathologies, l'e-santé, les parcours de soins alternatifs, les traitements orthopédiques, et les nouvelles méthodes de détection et d'analyse. 

Cet écosystème, appelé Health Tech française, vise à créer une médecine plus efficace en personnalisant les soins et en combinant différentes sciences. 

Quid de la chimie ? 

Dans le domaine de la cosmétologie, l'innovation est stimulée par l'utilisation de la chimie verte, de la chimie bleue et de nouveaux procédés d'extraction moléculaire. 

Ces avancées permettent de trouver des alternatives plus naturelles et respectueuses de la peau. De petites entreprises se focalisent sur la recherche de nouveaux ingrédients naturels et les intègrent dans des produits finis, comme notre client Caylab. 

Parallèlement, l'ingénierie cutanée progresse, avec notamment le développement de peaux artificielles pour tester les produits et d’applications de diagnostic intelligent afin d'analyser les besoins de la peau et proposer des soins personnalisés.

Quid l’agronomie et Biocleantech ? 

De nouveaux moyens sont étudiés dans le secteur agricole pour stabiliser et accroître les rendements tout en réduisant l'impact environnemental. 

Les entreprises d'agrofourniture, de semences et de cleantech sont à l'origine de ces recherches, qui font suite à des travaux menés dans des instituts publics tels que l'INRA et le CNRS. 

La collaboration entre acteurs privés et publics permet de compléter les premières avancées académiques. On explore notamment de nouveaux ingrédients naturels (micro-organismes, extraits végétaux...) favorisant la croissance des plantes. 

Parallèlement, dans le domaine de la nutrition animale, les industriels cherchent des solutions pour réduire l'empreinte écologique des exploitations tout en améliorant le bien-être des animaux. Des études sont en cours pour évaluer l'efficacité de ces nouveaux produits en laboratoire, ainsi que leur adaptation aux matières premières traditionnellement utilisées. Il est également essentiel de mesurer leur impact à long terme sur différentes cultures et pratiques agricoles, afin de déterminer comment les intégrer au mieux dans les exploitations en développement.

Peut-on être écolo comme économe ? 

De leur côté, les semenciers développent de nouvelles variétés, présentant des avantages écologiques (moins utilisatrices d’eau) et économiques (meilleur rendement). 

Ce travail de sélection très complet nécessite une montée en compétence, en informatique, en techniques de laboratoires et en essais agronomiques. 

De façon assez similaire aux médicaments, plusieurs années de R&D sont alors nécessaires pour aboutir à la création d’une nouvelle variété, allant parfois jusqu’à plus de 10 ans. Aujourd’hui, les semenciers doivent également prendre en compte l’essor des cleantech. Elles développent de nouvelles solutions plus respectueuses de l’environnement, afin d’élaborer des variétés répondant bien aux nouvelles modalités de cultures.

Quelle utilisation du CIR dans les entreprises des sciences de la vie ? 

Le domaine des sciences de la vie en France bénéficie d'incitations de l'État pour encourager l'innovation et l'excellence scientifique. 

Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est un outil crucial pour soutenir financièrement ces entreprises tout en favorisant l'investissement dans l'innovation. Les collaborations avec des organismes de recherche publics tels que l’INSERM, l’INRA ou le CNRS sont essentielles. 

Les entreprises innovantes du secteur ont souvent du mal à trouver des financements pour leurs projets de recherche et développement, et le CIR est donc une option précieuse. La croissance rapide de la Health Tech en France en est un exemple, où plus de 90 % des entreprises bénéficient du CIR, avec des montants allant jusqu’à un million d’euros pour la moitié d'entre elles.

Quelle éligibilité au CIR ? 

Le Crédit d'Impôt Recherche vise à aider les entreprises à couvrir les coûts liés à la recherche et développement, qui est un investissement risqué et non rentable à court terme. Les dépenses éligibles au CIR comprennent les frais de personnel, d'amortissements, de brevets, de veille, ainsi que les dépenses de sous-traitance auprès de prestataires agréés. 

Par exemple, les essais cliniques, les essais agronomiques et le développement de prototypes de produits alimentaires peuvent être inclus. Il est à noter que de nombreuses sociétés de Healthtech ont recours à la sous-traitance pour une partie de leurs projets de R&D.

Ces dépenses peuvent par ailleurs être doublées avant d’entrer dans l’assiette du CIR. En effet, dans le cas où le prestataire est un organisme de recherche public, un établissement d’enseignement supérieur conférant un grade de master, un institut technique ou encore une fondation reconnue d’utilité publique. Ainsi, près de la moitié des partenariats des entreprises de HealthTech se font avec des partenaires publics.

Pourquoi choisir Myriad Consulting pour vous aider dans votre demande d'aide fiscale ?

Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble. 

Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

Notre approche

L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.

Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.

Avez-vous besoin d'aide pour répondre à une demande de renseignements du ministère de la recherche (CIR) ou de l’économie (CII) ?

Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique ! 

Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.

Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.

Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.