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Horizon Europe a mis en vigueur le cluster 4, appelé Digital, Industry and Space. Retour sur toutes les modalités de financements dans ce domaine, en lien avec Horizon Europe.
Intro
Horizon Europe dispose d'un budget de 95,5 milliards d'euros à dépenser jusqu'en 2027 dans des projets qui créent de nouveaux emplois et stimulent la croissance économique.
Cette version évoluée d'Horizon 2020, le précédent programme de financement qui disposait d'un budget de 79 milliards d'euros, appelée Horizon Europe, comporte cinq volets et six groupes d'appels à projets, soutenus par différents organismes de financement.
Dans le prolongement de l'important travail réalisé par Horizon 2020 dans ce domaine, Horizon Europe vient d'annoncer le lancement de son quatrième cluster, appelé Digital, Industry and Space, ainsi que les différents appels à projets dans ce secteur.
On vous explique !
Ce cluster fait partie des fondements de l'objectif d'une Europe plus résiliente et plus verte et répondant finalement aux normes.
Révisé à de nombreuses reprises, le cluster 4 a eu du mal à décoller en raison de la volonté de la Commission européenne (CE) de restreindre l'accès à certains sujets, notamment dans les domaines quantique et spatial, aux seuls États membres. Certains ont fait valoir que l'Europe ne peut réaliser de grandes choses que si elle tire parti de tous les talents et de toute l'expertise dont elle dispose, ce qui inclut le Royaume-Uni par exemple.
Finalement, nous sommes arrivés au Cluster 4 dans sa forme finale, avec un programme de travail publié ici.
Les thèmes de ce cluster reflètent les besoins et les souhaits de l'Europe à mesure que nous progressons dans la direction de la transformation numérique.
Les possibilités sont nombreuses, avec une trentaine de sujets au sein de chaque thème, de sorte que les entités travaillant dans ce domaine ont toutes les chances de trouver quelque chose qui leur convienne.
Cette destination soutient les orientations stratégiques clés C, A et D du plan stratégique, à savoir faire de l'Europe une économie circulaire et durable et une société résiliente, frugale, inclusive et démocratique en favorisant le développement des technologies.
Les projets soumis à cette destination doivent contribuer à la marche de l'Europe vers un leadership mondial dans les chaînes de valeur industrielles propres et climatiquement neutres, l'économie circulaire et les systèmes et infrastructures numériques inclus.
Ces projets concerneront principalement les secteurs de l'industrie manufacturière, de la construction et des industries à forte consommation d'énergie, ou d'autres secteurs qui nécessitent un changement plus transformateur sur la voie de la neutralité climatique. Un montant de 737,5 millions d'euros a été réservé pour 30 thèmes.
Une fois encore, si l'on considère les OCS C, A et D, les projets demandés au titre de cette destination devraient s'inscrire dans le cadre de l'évolution vers un leadership industriel et une autonomie accrue au sein des chaînes de valeur, notamment dans le domaine des matières premières.
La modernisation des modèles industriels autour des matières premières, des matériaux avancés, des chaînes de valeur circulaires et de la préparation des entreprises, ainsi que des technologies de recyclage et de réutilisation, sont les principaux thèmes de cette destination, avec 766,4 millions d'euros attribués à ces défis de modernisation à travers 44 sujets.
Les projets qui capitalisent sur le développement des technologies de données sont également soutenus dans le cluster 4, car la technologie du cloud et l'infrastructure de données deviennent une priorité plus importante au niveau mondial.
L'intelligence décentralisée et la gestion des données fiable et économe en énergie sont des exemples des 10 sujets financés à hauteur de 346 millions d'euros.
Le Green Deal imprègne de nombreux aspects du financement d'Horizon Europe, et l'efficacité énergétique en est un élément clé. Les processeurs à très faible puissance et la robotique, les technologies 6G et de mise en réseau, ainsi que d'autres projets à haut rendement énergétique peuvent prétendre à une part de 606,4 millions d'euros répartis sur 38 thèmes.
La destination spatiale controversée est couverte par 302,6 millions d'euros et 31 sujets. Horizon Europe veut s'assurer que la capacité de l'UE à accéder à l'espace et son approvisionnement en technologies et équipements critiques sont garantis, afin de favoriser la compétitivité du secteur spatial, conformément à la stratégie spatiale pour l'Europe.
Cette dernière destination s'éloigne de la technologie pour se concentrer davantage sur l'inclusion et les considérations éthiques qui entrent dans le progrès technologique.
Grâce à 31 thèmes et 327 millions d'euros, les projets qui soutiennent et renforcent un engagement à double sens dans le développement des technologies, en tenant compte des utilisateurs finaux et des travailleurs, trouveront un financement.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre page dédiée aux subventions Horizon Europe en France.
Si l'une des destinations ci-dessus semble applicable à votre projet, vous pouvez trouver plus d'informations sur le site d'Horizon Europe.
La demande de subventions est un processus long et ardu dont le taux de réussite est très faible, c'est pourquoi une lecture approfondie des documents fournis vous permettra de ne manquer aucune information importante. Pour avoir les meilleures chances d'accéder à cette aide financière, vous pouvez envisager de faire appel à un service de rédaction de demandes de subventions.
Cluster 4: Digital, Industry and Space
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
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Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
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