IT : Quels sont les développements informatiques éligibles au CIR ?

Dans la dernière mise à jour du CIR par le MESRI, les mises à jour par rapport aux directives antérieures portent principalement sur les activités de recherche et développement (R&D) admissibles au Crédit d'Impôt Recherche (CIR), mettant l'accent sur les activités informatiques.

La R&D en informatique ne se limite pas au simple développement de logiciels propres à l'entreprise. Elle englobe la conception de nouvelles techniques, méthodes ou l'application de concepts novateurs. 

Quelles sont les catégories de R&D éligibles ? 

Ainsi, la description des travaux de R&D doit correspondre à l'une de ces trois catégories : 

• Une opération de recherche et développement ayant abouti à la création d'une technique éprouvée, nouvellement développée ou supérieure à celles déjà existantes. Cette technique est documentée et peut être réutilisée. 

En règle générale, cette opération survient lorsqu'un problème est identifié dans le cadre des activités de l'entreprise et que sa résolution constitue un projet de recherche et développement.

• Une opération de recherche et développement ayant établi une méthodologie éprouvée, innovante ou supérieure à celles déjà en place. 

Il peut s'agir de la conception d'une nouvelle méthodologie, d'une nouvelle stratégie de développement logiciel, ou encore de l'adaptation d'une méthodologie existante à un cas d'étude spécifique, avec une application systématique.

• Un renforcement des compétences concernant des concepts ou technologies récents, pour lesquels l'utilisation ou l'application des connaissances n'est pas encore établie et pose des difficultés importantes.

Comment déterminer l’éligibilité d’un projet en informatique ? 

Il peut s'avérer ardu de déterminer de manière précise l'éligibilité d'un projet dans le domaine de l'informatique. 

Voici quelques recommandations pour vous guider : 

• La nouveauté ou l'originalité d'un projet ne suffisent pas à le rendre éligible ;
• De même, la simple complexité du projet ne constitue pas un critère déterminant ;
• Toutefois, si l'originalité du projet permet de résoudre des problèmes complexes, son éligibilité peut être envisagée ;
• Il est essentiel de documenter de manière détaillée les étapes itératives réalisées pour justifier les travaux accomplis ;
• Il convient de définir avec précision les tâches exécutées ;
• L'utilisation de technologies récentes, encore partiellement maîtrisées et présentant des difficultés d'intégration, peut être considérée comme éligible au Crédit d'Impôt Recherche (CIR) ;
• Il est primordial de présenter la méthode scientifique  que vous avez suivie, en détaillant les problèmes éventuellement rencontrés, voire les échecs ;

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Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.

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