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Contactez-nousCette fois-ci, vous avez envie d’anticiper votre Crédit Impôt Recherche (CIR) ? Voici tout ce que vous devez savoir sur le CIR 2025.
Pour anticiper efficacement votre CIR, il est essentiel d'identifier et de capitaliser sur tous les éléments de preuve permettant de garantir que le personnel valorisé dispose des compétences requises (comme les diplômes, l'expérience, la fonction et le rôle dans le projet) pour participer aux activités éligibles au CIR.
Il est également important de s'assurer que les temps valorisés sont précisément établis, tant pour les activités de « cœur R&D » que pour celles nécessaires à la R&D, telles que la conception assistée par ordinateur (CAO), la simulation, la conception, le prototypage, et les essais.
Nous vous recommandons de mettre en place une approche en trois phases :
Sous certaines conditions, ces personnes peuvent être éligibles au statut de « Jeune Docteur » en ce qui concerne le CIR et bénéficier d'une valorisation égale à 400 % de leur coût réel en CIR. Il est important d'anticiper leur recrutement et évolution.
Si la fonction de la personne est considérée comme « sensible » (par exemple, chargé d’affaires), ses diplômes, compétences et rôle au sein du projet de R&D sont-ils conformes aux critères du CIR ?
“ Comment avez-vous déterminé les temps consacrés à vos projets de R&D ? ” est la question principale posée par le vérificateur ou la vérificatrice concernant les activités valorisées au CIR.
Pour répondre à cette question, il est essentiel de rassurer le vérificateur ou la vérificatrice par une approche rigoureuse.
Ne vous inquiétez pas, des solutions sont disponibles pour démontrer simultanément la qualité et la quantité des heures (ou jours) valorisées au CIR. La rigueur se manifeste à travers deux aspects : la granularité et la méthode.
Il est crucial de n'inclure que les heures éligibles au CIR dans votre évaluation. Cette démarche témoigne de votre volonté d'identifier précisément les heures utiles au projet et répond positivement aux exigences de rigueur.
Segmentez en phases ou étapes pour établir la granularité du projet :
Cette approche vous permettra de distinguer les phases non éligibles d'un projet, ce qui est un élément rassurant pour le vérificateur ou la vérificatrice.
Établissez une traçabilité démontrable et non forfaitaire :
Pour renforcer les deux phases précédentes, il est essentiel de capitaliser sur les éléments de preuve. Ce processus est crucial pour garantir que toutes les pièces requises en cas de contrôle sont prêtes. Cette phase vise uniquement à démontrer que la participation du personnel aux activités valorisées au CIR est justifiée :
Elles peuvent potentiellement bénéficier du statut de « Jeune Docteur » pendant 24 mois, à condition de respecter deux critères cumulatifs :
Le bénéfice du doublement lié à la valorisation d’un jeune docteur recruté avant la soutenance de sa thèse est donc envisageable. Toutefois, il convient de noter que la période de doublement sera inférieure à 24 mois.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
Vous avez fait une démarche CIR et CII, et vous appréhendez le contrôle fiscal ? Pas de panique, on vous explique.
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Vous souhaitez optimiser votre fiscalité en 2025 ? Foncez sur la JEI et JEIR !
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