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Cette fiche synthétique présente les principales sources d'information sur la recherche et l'innovation dans le secteur industriel.
Notre objectif est le suivant : vous faciliter la vie en mettant en évidence les services et les réseaux d'accompagnement disponibles pour les entreprises du secteur industriel, ainsi que les organismes et les dispositifs qui favorisent la collaboration entre la recherche et l'industrie. Myriad Consulting vous explique tout !
Respecter les accords de Paris sont la préoccupation en matière industrielle, d’où le Crédit d’impôt pour l’industrie verte. On vous explique !
Une concertation nationale a été mise en place en ligne afin d'accompagner l'industrie dans sa transition vers une économie décarbonée et de positionner la France en tant que leader de l'industrie verte et des technologies de décarbonation. Cette consultation est ouverte au grand public jusqu'au 24 avril 2023.
Voici deux articles qui vous servent de référence pour le moment :
Il existe un pôle universitaire d’innovation, où 29 projets participent à l’étape de sélection pour un déploiement dès l’été 2023.
Dans le cadre du plan France 2030, le Gouvernement a mis en place une politique ambitieuse visant à favoriser et à accélérer l'utilisation des résultats de la recherche au profit des Françaises et des Français. Une des mesures clés de cette politique est le déploiement d'initiatives visant à promouvoir l'innovation et la création de startups.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le communiqué de presse.
Les entreprises industrielles ont la chance d’avoir un grand nombre de structures visant à les accompagner. On vous explique !
En partenariat avec la nouvelle Filière Solutions Industrie du Futur, L'Alliance industrie du futur (AIF) est chargée d'organiser et de coordonner les différentes initiatives, projets et travaux collectifs visant à moderniser l'industrie française.
🚀 L'objectif de ces actions est de transformer l'industrie en intégrant les solutions et technologies de l'Industrie du Futur, qui allient le numérique.
Les entreprises, acteurs économiques, institutions et sites industriels situés en France qui souhaitent participer au développement de l'industrie française sont regroupés dans la French Fab. Elles informent également sur l'offre d'accompagnement public pour les activités industrielles en France.
La mission de France Brevets est d'accompagner les entreprises dans la valorisation de leurs innovations par la structuration de leur propriété intellectuelle et par sa défense à travers le monde.
À travers de nombreux programmes, produits et services dédiés, l'INPI s’assure que les entreprises avancent dans le développement et l’optimisation de leur stratégie d’innovation.
Les Centres Techniques Industriels (CTI) ont été créés en réponse à une demande des industriels, afin de fournir aux entreprises les ressources et compétences nécessaires pour améliorer leur compétitivité.
🚀 Les CTI facilitent le transfert des technologies issues de la recherche, encouragent l'innovation collaborative et aident les entreprises à maîtriser les processus d'élaboration des normes.
Vous êtes toujours là ? Bon, maintenant, on attaque les dispositifs qui facilitent vos financements 💵
En tout premier lieu, il y a les crédits d’impôts divers et variés, on fait le point !
Vous pourriez bénéficier du Crédit d'Impôt Recherche (CIR), l’une des principales incitations fiscales permettant de soutenir l’effort de recherche et développement des entreprises françaises.
Vous pourriez prétendre à 30 % de crédit d’impôt sur vos dépenses éligibles en R&D.
Notre e-book sur le sujet, c’est ici : Ebook sur le crédit impôt recherche
Vous êtes une start-up ou une PME et engagez des dépenses d’innovation ?
Vous pourriez alors bénéficier du Crédit d’Impôt Innovation (CII) et obtenir le financement de 20 % de vos dépenses d’innovation (dans la limite de 80 000 euros par an), sous forme de remboursement ou de réduction de votre impôt sur les sociétés.
Voici le lien vers le téléchargement de notre e-book sur le CII.
💡 Bon à savoir
CIR, CII et JEI sont des dispositifs cumulables. Toutefois, une entreprise qui ne bénéficie que du CII ne peut pas bénéficier du statut JEI. N’hésitez pas à faire appel à nos experts pour en savoir plus.
Pour acquérir le statut JEI, l’entreprise doit remplir ces 5 conditions cumulatives :
Pour en savoir plus sur le statut JEI, consultez notre page dédiée au statut Jeune Entreprise Innovante.
Voici le lien de téléchargement de notre e-book JEI.
L'ANR, une agence gouvernementale rattachée au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, est responsable de l'attribution de financements pour la recherche sur projet. Ces financements sont destinés aux opérateurs publics, qu'ils collaborent entre eux ou avec des entreprises.
Les pôles de compétitivité sont destinés à soutenir l'innovation en facilitant le développement de projets de recherche et développement (R&D) collaboratifs et innovants. Ils aident également les entreprises membres à se développer et à croître en valorisant et en commercialisant de nouveaux produits, services ou procédés issus des résultats des projets de recherche.
💡 Bon à savoir
Vous pouvez consulter l'annuaire des pôles de compétitivité pour en savoir plus.
Les Instituts de Recherche Technologique IRT encouragent le développement de l'industrie sur des marchés prometteurs en favorisant la coopération entre les universités, les centres de recherche et les entreprises. Ils visent à renforcer l'interaction entre l'industrie, la recherche et la formation.
Le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) LNE a pour vocation d'établir des collaborations de recherche avec des partenaires industriels et institutionnels. En effet, les équipes de chercheurs et d'ingénieurs du laboratoire peuvent soutenir ces entreprises et institutions dans leurs démarches de développement de produits, de méthodes, de processus de fabrication et de procédés en mettant à leur disposition leur expertise et leur savoir-faire.
Le Réseau Innovation immatérielle pour l’industrie (R3iLab) est un laboratoire intersectoriel qui se consacre à la réflexion et à l'action concernant l'innovation et l'organisation de l'innovation. Son but principal est d'accompagner les entreprises dans l'identification et la structuration de leur potentiel d'innovation.
Myriad Consulting travaille dans le domaine de la fiscalité de l’innovation pour la production et l'ingénierie depuis plus d'une décennie et nous savons exactement comment déclarer le montant optimal de Crédit d’Impôt Innovation, Crédit Impôt Recherche et JEI pour votre projet.
Utilisez nos simulateurs pour recevoir une estimation approximative de l'éventuelle économie d'impôt sur les sociétés à laquelle vous pourriez avoir droit pour vos activités de R&D.
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
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Le parcours BII du GITEX 2024 pourrait être un véritable tremplin pour votre entreprise. On fait le point.
L'hydrogène bas-carbone pourrait révolutionner l'énergie en France, et cette innovation peut être aidée par les crédits impôts.
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