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N’hésitez pas à nous contacter pour échanger et voir comment Myriad Consulting peut optimiser et sécuriser vos opportunités de financement R&D.
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Vous pensez pouvoir bénéficier du CIR ? Alors soyez sûrs de faire de la R&D.
Question à cent patates : votre entreprise fait-elle vraiment de la R&D ? Si vous êtes ici, c’est que fondamentalement, vous pensez que oui. Cependant, entre la vision de l’administration et celle de l’entreprise, les avis divergent du tout au tout. Cet écart est la preuve que la définition de la R&D n’est pas facile à interpréter.
Comment comprendre cette notion ? Comment comprendre la notion de verrou technologique ? On vous explique tout avec Myriad Consulting, pour maximiser votre CIR.
Pour commencer, il est important de noter l'origine des mots « Recherche » et « Développement expérimental », qui sont les principaux éléments des travaux de recherche et développement (R&D).
La recherche est l'acquisition de nouvelles connaissances, qui peuvent être mises en pratique (développer l’agrivoltaisme par exemple) ou rester abstraites (la théorie des cordes).
Le développement expérimental, quant à lui, correspond à l'utilisation des connaissances acquises par la recherche pour créer des produits ou des procédés innovants.
Dans le cadre de votre démarche CIR, il est possible de facilement déterminer si une entité réalise de la recherche ou pas, mais la mise en œuvre de développement expérimental est beaucoup plus difficile à reconnaître.
Voici 3 critères qui peuvent vous aider à y répondre et à bénéficier du Crédit Impôt Recherche :
On fait le point sur chacun de ces critères avec Myriad Consulting.
Pour être qualifié de développement expérimental, votre projet doit comporter des incertitudes et un certain niveau de risque.
Avant de vous lancer dans votre projet, vous devez donc identifier les difficultés qui seront rencontrées en cours de route.
Une bonne façon de procéder est de se demander si le problème peut être résolu grâce à l'état de l'art : qu'en disent les experts du domaine ? Existe-t-il des références bibliographiques sur le sujet ou des solutions qui ont déjà été mises en pratique et peuvent être exploitées ?
Une fois ces informations recueillies, vous pourrez mieux appréhender les risques et les incertitudes liés à votre projet et développer une stratégie d'approche efficace et réalisable.
💡Bon à savoir
Si la solution à la difficulté rencontrée ne peut pas être déterminée à l’avance à l’aide des connaissances et des informations existantes, alors le projet présente un risque.
Dans ce cas, vous allez devoir recourir à des expérimentations pour trouver une solution.
Vous voyez ?
Rien ne vaut un bon exemple pour vous guider dans votre compréhension !
Exemple :
✅L'entreprise Labelleverte souhaite mettre en place une installation agrivoltaïque de nouvelle génération qui s’adaptent aux contraintes topographiques. Cependant, pour s'assurer de la faisabilité et de la solidité de ce projet, plusieurs questions se posent : Quelle est la résistance aux intempéries ? Quels types de terres peuvent être utilisés et quelles intempéries sont à prévoir ?
Si les connaissances sont disponibles, les méthodes de calculs et les modélisations existantes ne permettent pas de répondre à ces interrogations, alors nous nous retrouvons face à une incertitude technique. Dans ce cas, il sera nécessaire de procéder à des expérimentations afin de déterminer la viabilité du projet et de prendre une décision en fonction des résultats obtenus.
Contre-exemple :
✅Je souhaite créer un panneau solaire en combinant des technologies déjà existantes. Mon travail consiste à vérifier que leurs combinaisons fonctionnent et répondent aux attentes. Ainsi, je n’entame pas une nouvelle recherche et développement, car les solutions sont déjà présentes et devraient être facilement adaptables sans trop de modifications.
Si votre produit ou procédé n'est pas encore présent sur le marché, cela ne signifie pas forcément que vous devez mener des travaux de recherche et développement pour le créer.
S'il n'y a pas de difficultés technologiques à lever, vous faites de l'innovation, mais pas de la R&D. Dans ce cas, vous pourriez prétendre au CII (Crédit Impôt Innovation).
💡Bon à savoir
Cependant, les difficultés liées à la mise en œuvre opérationnelle ou marketing (par exemple le choix de la cible à adresser) ne sont pas des verrous technologiques. Il est ainsi nécessaire d'étudier le projet sous l'angle de sa réalisation technique et scientifique pour déterminer si des travaux de R&D sont nécessaires.
La résolution du verrou technologique est un processus de recherche systématique. Dans ce processus, on commence par formuler des hypothèses ou des pistes d'étude, afin de trouver des moyens de résoudre le problème.
Ensuite, des expériences sont réalisées pour vérifier ces hypothèses et collecter des informations sur les facteurs qui influencent la conception. Des analyses approfondies sont effectuées sur les résultats obtenus, ce qui permet d’identifier les solutions possibles et de sélectionner la meilleure solution. Finalement, les tests de validation sont réalisés pour s'assurer que la solution est fiable et efficace.
Il est essentiel que les travaux de recherche et développement soient documentés et transmis aux autres. De plus, les résultats obtenus doivent être reproductibles, car cela garantira que les résultats sont fiables et peuvent être appliqués à d'autres domaines. Cela aidera à enrichir la base de connaissances du domaine, et facilitera le travail des chercheurs et des ingénieurs.
Voilà comment présenter une démarche expérimentale en 6 étapes :
Pour relever avec succès des défis technologiques et scientifiques complexes, l'équipe devrait non seulement être composée d'experts du domaine concerné, mais aussi compter au minimum un ingénieur (ou un niveau équivalent) ou un docteur. N’oubliez pas que le docteur peut être un statut gratuit pour l’entreprise sous conditions.
🥸Dernier conseil : un spécialiste externe pour mener à bien les travaux de recherche et développement en fonction du domaine d'étude.
🖊️En résumé, le développement expérimental concerne des travaux aux succès incertains qui nécessitent la mise en place d’hypothèses ou d’études réalisées par une équipe composée d’au moins un ingénieur.
Il est important de comprendre que les critères qui sont utilisés par l'administration pour évaluer votre projet ne sont pas seulement les critères économiques. En effet, l'administration est sensible à des indicateurs de R&D qui peuvent démontrer indirectement que votre projet peut déboucher sur des avancées scientifiques ou technologiques.
Parmi ces indicateurs, on peut citer : le dépôt d'un brevet, la publication d'un article scientifique, le recrutement d'un thésard ou l'implication dans un projet collaboratif de recherche. Ces indicateurs sont généralement très appréciés, car ils témoignent que le projet a le potentiel de produire des résultats significatifs dans un domaine spécifique et qu'il y a une poursuite de progrès scientifique.
Bon, vous l’aurez compris, le sujet n’est pas inaccessible, mais pas chose aisée non plus. N’hésitez pas à vous faire accompagner sur le sujet !
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
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