Biotech : financer votre startup grâce aux fonds de la BPI !

Vous évoluez dans le secteur de la biotech et souhaitez savoir à quelles aides vous pouvez prétendre ? On vous explique tout.

Olivier Equey

Manager en fiscalité de la recherche – France

11/10/2023

5 minutes


    Difficile d'y voir clair parmi les aides qui s'offrent à votre entreprise dans les biotechs. Voici donc quelques aides mises en oeuvre par la BPI France qui peuvent vous aider à y voir plus clair. 

Fonds numéro 1 : Biothérapies innovantes et Maladies rares

Le fonds Biothérapies innovantes et Maladies rares a été établi en 2013. Il est géré par Bpifrance et est financé à hauteur de 50 millions d'euros par le fonds national d'amorçage (FNA) et l'AFM Téléthon dans le cadre du Programme d'investissements d'avenir.

Quel est l’objectif de ce fonds ? 

L’objectif de ce fonds est d’abord d’encourager la mise en place de projets thérapeutiques qui garantissent aux patients atteints de maladies rares l'accès à des traitements innovants. 

Il vise aussi à promouvoir le développement de traitements pour des maladies plus communes grâce aux avancées thérapeutiques réalisées pour ces maladies rares.

Fonds numéro 2 : Le fonds Accélération Biotechnologies Santé

Doté de 340 M€, le fonds Accélération Biotechnologies Santé (FABS) vise à accélérer le développement de sociétés innovantes en prenant des participations dans des entreprises et des fonds du domaine de la santé, issus ou en lien avec des projets financés par le Programme d’investissements d’avenir (PIA).

Quel est l’objectif de ce fonds ? 

Le FABS vise à accélérer le développement de projets financés par le PIA dans les IHU et les Labex, en complément des fonds d'investissement déjà en activité dans ce secteur. Les entreprises soutenues par FABS doivent avoir leur siège social en France.

Quelles sont les entreprises éligibles ? 

Le fonds soutient : 

  • les entreprises en phase d'amorçage qui développent des produits médicaux dans le domaine de la santé humaine,
  • les PME, 
  • les plateformes technologiques et prestataires de services scientifiques et technologiques,
  • Les sociétés de projets constituées à partir d'actifs provenant de l'environnement hospitalo-universitaire. 

Fonds numéro 3 : Le Fonds Patient Autonome

Le Fonds Patient Autonome de Bpifrance, qui a été lancé en début 2018 avec une taille de 100 millions d'euros, investit dans des start-ups de santé numérique qui développent des innovations pour différentes problématiques : 

  • optimisation des coûts de santé, 
  • amélioration de la relation entre professionnels de santé et patients, 
  • augmentation de la qualité et de l'efficacité des soins, 
  • amélioration du parcours de soins pour les maladies chroniques (diabète, cancers, santé mentale, etc.) en aidant à la prévention, au suivi et au diagnostic grâce à l'intelligence artificielle et au deep/machine learning.

Les crédits d'impôts ! 

Comme notre client Câylab, qui évolue dans les biotechs, vous pouvez demander à obtenir un crédit d'impôt. Il existe plusieurs crédits d'impôts, comme le Crédit Impôt Recherche (CIR) , le Crédit Impôt Innovation et le statut Jeune Entreprise Innovante

Pourquoi est-il judicieux de faire appel à un expert en fiscalité de la recherche ?

Il y a trois raisons majoritaires qui vous poussent à chercher l’aide précieuse d’un expert en fiscalité de la recherche : 

  • Un gain de temps faramineux : un expert en fiscalité s’occupe de tout, en ne vous mobilisant que très peu, pour quelques réunions. Il se charge de la rédaction de votre guide de A à Z. 
  • Une vision à 360 degrés du sujet : l’expert n’a pas le nez dans le guidon de votre projet a priori, et peut avoir une vision holistique, concrète et pratique de votre projet. 
  • Une expérience des dossiers qui conviennent au MESRI : difficiles de trouver la porte d’entrée pour le MESRI, alors autant faire confiance à quelqu’un qui les a déjà ouvertes. 
  • Votre temps précieux est mieux valorisé pour vos projets et votre temps libre, pour une rémunération à la réussite. 

Pourquoi choisir Myriad Consulting pour vous aider dans votre demande d’aide fiscale ?

Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble

Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

Notre approche

L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.

Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.

Avez-vous besoin d'aide pour répondre à une demande de renseignements du ministère de la recherche (CIR) ou de l’économie (CII) ?

Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique ! 

Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.

Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.

Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.


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