CIR : Quels aides pour les télécoms en 2023 ?

Face à l’inflation, les télécoms souffrent d’un manque de financement. Pourtant, elles peuvent bénéficier du Crédit Impôt Recherche pour booster leur dynamisme.

Olivier Equey

Manager en fiscalité de la recherche – France

27/06/2023

5 minutes


Les entreprises peuvent bénéficier de diverses offres pour soutenir leurs défis technologiques et améliorer leurs performances et leurs innovations. Ces aides incluent le Crédit d'Impôt Recherche (CIR), le Crédit d'Impôt Innovation (CII), le statut fiscal Jeune Entreprise Innovante (JEI), les aides de Bpifrance et d'autres mécanismes pour faciliter l'exportation et les investissements (matériels, immobiliers, embauches, etc.). On vous explique. 

Quelles thématiques R&D dans les télécoms ?

Les entreprises de ce secteur doivent se surpasser et investir dans la Recherche & le Développement pour être à la pointe des nouvelles technologies, que ce soit de réseautage ou de sécurité, afin de participer à la croissance constante de leur secteur.

Quelques exemples : 

  • la mise en place d'infrastructures logicielles novatrices garantissant la sûreté des données bancaires par le biais d'un réseau de télécommunications actuel, 
  • l'automatisation en ce qui concerne la collecte et le traitement des données 
  • des méthodes d'installation et d'entretien pouvant limiter les risques de dégradation ou de modification des systèmes réseaux historiques.

Et le CIR dans tout ça ? 

Voici un extrait du manuel de Frascatti, une source internationale de renom pour définir la recherche et le développement (R&D). Il classe le secteur des télécommunications comme une branche des Sciences de l'ingénieur et technologiques et en particulier à Génie électrique, électronique et ingénierie informationnelle.

Quels sont les risques du secteur télécoms ?

  • L’inflation est considérée comme le premier des 10 plus grands risques menaçant le secteur des télécommunications. 
  • Afin de garantir la sécurité et la confiance, 39 % des responsables des systèmes d'information estiment qu'il est primordial de consacrer des investissements stratégiques à la sécurité. 
  • Les télécommunications doivent également adopter des mesures immédiates pour améliorer la culture d’entreprise et gérer de manière plus efficace leurs programmes de développement durable.

Bon à savoir

Vous pouvez en savoir plus dans ce rapport de la société EY : Les 10 principaux risques dans le secteur des télécoms en 2023

 

Liens utiles 

Les enjeux du secteur des télécoms - décryptage de Mazars 

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Pourquoi choisir Myriad Consulting pour vous aider dans votre demande d'aide fiscale ?

Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble

Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

Notre approche

L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.

Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.

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Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.

Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.

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