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Contactez-nousDécouvrez comment les startups en intelligence artificielle peuvent tirer parti du Crédit d’Impôt Recherche (CIR) pour financer leurs projets innovants en apprentissage automatique, réseaux neuronaux et IA.
Les startups qui développent des solutions d’intelligence artificielle (IA) se trouvent au cœur d’un écosystème où l’innovation est le moteur principal de croissance et de différenciation. Pourtant, la recherche et le développement (R&D) liés à l’IA - qu’il s’agisse d’apprentissage automatique, de réseaux neuronaux ou d’IA générative - nécessitent des ressources considérables, tant humaines que financières. Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) représente alors un levier de financement essentiel, permettant aux jeunes entreprises technologiques d’investir massivement dans la R&D tout en optimisant leur fiscalité.
Le CIR est un dispositif fiscal français qui vise à soutenir les entreprises investissant dans la recherche et le développement. Il permet de déduire une partie des dépenses de R&D de l’impôt sur les sociétés (ou de bénéficier d’un remboursement si l’entreprise est déficitaire ou en phase de démarrage, comme c’est souvent le cas pour une startup IA).
Le taux de crédit est généralement de 30% des dépenses de R&D jusqu’à 100 millions d’euros, puis 5% au-delà. Pour une startup, cela signifie des retombées financières significatives, permettant de soutenir des projets coûteux comme le développement d’algorithmes prédictifs ou de réseaux de neurones profonds nécessitant une puissance de calcul massive.
L’IA s’appuie sur des technologies complexes comme :
Ces activités sont typiquement considérées comme des activités de R&D éligibles au CIR puisqu’elles impliquent un haut degré d’incertitude scientifique et technique.
Pour qu’un projet d’intelligence artificielle soit reconnu comme éligible au CIR, il doit respecter les critères définis par le Manuel de Frascati et les lignes directrices fiscales françaises.
Concrètement, un projet qui se limite à appliquer un framework open source d’IA existant à un cas d’usage métier ne sera pas éligible. À l’inverse, concevoir un nouvel algorithme d’apprentissage, améliorer la robustesse d’un modèle ou développer une architecture neuronale originale correspond pleinement aux critères du CIR.
Les dépenses liées à vos projets IA qui peuvent entrer dans le calcul du CIR sont nombreuses. Voici les principales catégories.
Ainsi, une startup qui recrute un docteur en IA pour travailler sur des modèles d’apprentissage profond tout en investissant dans des serveurs haute performance peut espérer obtenir un CIR conséquent.
Il est crucial de tenir une documentation scientifique précise pour vos projets de R&D en IA :
Un projet documenté facilite la justification auprès de l’administration fiscale et optimise vos chances d’acceptation.
Pour une startup IA, démontrer la connaissance de l’état de l’art est essentiel. Cela signifie comparer vos travaux avec les recherches existantes (publications, benchmarks, projets open source). Cette démarche crédibilise le caractère innovant de votre projet.
Travailler avec des laboratoires publics ou des chercheurs permet non seulement d’avoir des collaborations solides mais aussi de renforcer l’éligibilité de vos projets en intégrant la recherche fondamentale.
Les contrats avec des organismes agréés sont d’ailleurs valorisés à 200 % dans le calcul du CIR.
Mettre en place un suivi précis des coûts liés aux chercheurs, aux logiciels et au matériel dédié à l’IA permet de maximiser le calcul CIR et d’éviter les rejets lors des contrôles fiscaux.
En plus du CIR, les startups IA peuvent mobiliser d’autres dispositifs complémentaires :
Combiner ces dispositifs avec le CIR renforce l’attractivité et la pérennité de votre startup IA.
Le Crédit d’Impôt Recherche n’est pas une simple réduction fiscale : il constitue un véritable levier de financement pour les startups qui veulent faire de l’intelligence artificielle un vecteur d’innovation et de compétitivité.
En structurant correctement vos projets d’apprentissage automatique, de réseaux neuronaux ou de traitement du langage naturel, vous pouvez non seulement maximiser votre CIR mais aussi conforter la crédibilité scientifique de vos innovations.
L’IA étant un domaine en constante évolution, il devient crucial de coupler expertise technologique et stratégie fiscale afin de faire émerger les champions de demain.
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
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