Blockchain & financements de l’innovation : sécuriser les dépenses R&D, garantir la traçabilité et faciliter les audits fiscaux

La blockchain, technologie de registre distribué et immuable, ouvre de nouvelles perspectives pour les financements de l’innovation. Que ce soit via des smart contracts, des plateformes de traçabilité décentralisée ou des outils de vérification automatique, la blockchain peut transformer la gestion des dépenses R&D, garantir la traçabilité des résultats et renforcer la transparence fiscale. Cet article explore comment cette technologie peut sécuriser les audits, améliorer la confiance des parties prenantes et quelles perspectives se dessinent pour l’avenir du financement transparent de l’innovation.

1. Sécuriser le suivi des dépenses R&D et la traçabilité des résultats 

1.1 Smart contracts et déclenchement automatisé des financements

Les smart contracts sont des accords auto-exécutoires inscrits dans la blockchain : si certaines conditions prédéfinies sont remplies - comme l’atteinte d’un jalon de R&D - le financement est automatiquement débloqué. 

Cela renforce la responsabilisation, accélère les versements et évite les frictions administratives.

1.2 Traçabilité immuable des dépenses et des résultats

Chaque transaction ou document validé peut être horodaté, horodaté et immuablement enregistré, ce qui crée une piste d’audit complète. Ces enregistrements constituent une preuve indélébile des dépenses éligibles et des rendus techniques de R&D.

1.3 Exemples concrets dans la recherche clinique

• LabTrace (King’s College London) a utilisé la blockchain Algorand pour authentifier et tracer les données d’un essai clinique sur Parkinson, garantissant leur provenance, leur intégrité et l'accès contrôlé.
• Ce dispositif rehausse fortement la transparence scientifique en limitant les risques de fraude ou falsification.

2. Faciliter les audits fiscaux et améliorer la transparence 

2.1 Universal entry bookkeeping et audit en temps réel

La blockchain fonctionne comme un grand livre universel accessible à tous les acteurs, sans propriétaire unique. Chaque transaction est partagée, assurant une synchronisation fiable de toutes les données financières. Cela transforme considérablement l’audit : les vérificateurs peuvent accéder à chaque transaction en temps réel, avec un haut degré de fiabilité.

2.2 Audit renforcé grâce à l’IA

Des cabinets comme PwC combinent blockchain & IA pour détecter les anomalies - faux enregistrements ou transactions suspectes -, réduisant le travail manuel de vérification jusqu'à 90 %.

2.3 Gouvernance décentralisée : DAOs et financement participatif

Les DAO (Decentralized Autonomous Organizations) sont des structures où la gestion des fonds et la décision d’allocation reposent sur une gouvernance communautaire programmatique, assurée par la blockchain. Ces systèmes promettent une plus grande transparence et participation collective dans les financements de projets R&D.

3.1 Traçabilité des fonds, des performances ESG, et des résultats

Les technologies blockchain peuvent suivre chaque euro dépensé, reliant les subventions à des indicateurs de performance ou à l’usage effectif des résultats - par exemple via des capteurs IoT.

3.2 Plateformes de traçabilité soutenues par des projets européens

Le projet Tilkal, financé par l’EIC (~2,5 M€), développe une plateforme blockchain de traçabilité et audit des chaînes logistiques, combinant IA et DLT pour détecter les anomalies et garantir la transparence des flux.

3.3 Limites et défis à surmonter

• Confidentialité vs transparence : l’enregistrement permanent des données sensibles peut poser des problèmes de confidentialité. Des solutions comme PrivChain - utilisant des preuves à divulgation nulle de connaissance (Zero-Knowledge Proofs) - permettent de prouver la provenance sans révéler les données sensibles.
• Cadre légal ou normatif encore en construction, notamment en matière de preuve juridique de documents blockchain.
• Énergie et empreinte carbone : certains mécanismes comme le “proof-of-work” sont très énergivores — un paradoxe pour des financements verts.

4. Des outils comme le CIR, le CII et le JEI pour vous accompagner. 

Crédit Impôt Recherche (CIR), Crédit Impôt Innovation (CII) et JEI (Jeune Entreprise Innovante) peuvent vous être très utiles dans vos démarches d’innovation afin de tranquilliser vos financements. 

La blockchain apparaît comme une technologie clé pour renforcer la sécurité, la traçabilité et la transparence des financements de l’innovation. Entre smart contracts automatisés, registres immuables et possibilités d’audit en temps réel, les projets R&D - y compris ceux financés par l’État ou l’Europe - peuvent gagner en confiance, fiabilité et réactivité. 

Toutefois, l’adoption nécessite de composer avec les enjeux juridiques, énergétiques et techniques. En s’appuyant sur des implémentations concrètes comme LabTrace, Tilkal ou les outils PwC, Myriad Consulting peut vous accompagner à imaginer et sécuriser de nouveaux modèles de financement innovants et conformes.

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