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Vous avez besoin d’un coup de pouce pour le financement de votre entreprise en cette fin d’année ? Voici la liste des aides dont vous pourriez bénéficier.
Voici 6 aides à l’innovation dont vous pourrez bénéficier jusqu’à mi décemi-décembrembre 2023.
📍1er décembre 2023
La Caisse des dépôts, en partenariat avec INNO, propose une aide publique sous forme de financement pour des démonstrateurs d'intelligence artificielle (IA) au service de la transition écologique et énergétique dans les territoires.
Cette aide vise à soutenir des projets innovants utilisant l'IA pour développer des solutions frugales, c'est-à-dire des solutions peu coûteuses et économes en ressources, dans le domaine de la transition écologique et énergétique. L'idée est de favoriser des technologies et des pratiques durables qui contribuent à réduire l'empreinte écologique et à lutter contre le changement climatique.
ADEME – INNO – Vers des bâtiments responsables
📍 7 décembre 2023
L'aide publique ADEME – INNO – Vers des bâtiments responsables est un programme de soutien financier proposé par l'Agence de la transition écologique (ADEME) en France. Ce programme vise à encourager la construction ou la rénovation de bâtiments à haute performance énergétique et respectueux de l'environnement.
L'objectif principal de cette aide est de promouvoir l'innovation dans le secteur du bâtiment en soutenant des projets ambitieux et exemplaires en termes de performance énergétique, d'utilisation des énergies renouvelables et de réduction de l'empreinte environnementale.
Les bénéficiaires de cette aide peuvent être des acteurs publics (communes, départements, régions, etc.), des entreprises privées, des bailleurs sociaux ou encore des associations. Les projets éligibles peuvent concerner la construction neuve, la rénovation, la réhabilitation ou la démolition de bâtiments.
Les financements proposés dans le cadre de cette aide sont destinés à couvrir une partie des frais de conception, de réalisation et de suivi des projets.
📍Relevé intermédiaire le 12 décembre 2023*
L'aide publique "France 2030 - BPI Première usine" est une initiative de la Banque Publique d'Investissement (BPI France). Dans ce scénario, la BPI a décidé d'accorder une aide financière à la première usine d'un secteur spécifique. Cette aide vise à stimuler l'innovation, l'investissement et la création d'emplois dans ce secteur clé de l'économie française.
L'aide publique de la BPI peut prendre différentes formes, telles que des prêts à taux préférentiels, des garanties de prêt, des investissements en fonds propres, ou encore des subventions. L'objectif principal de cette aide est de soutenir l'usine dans sa phase de démarrage, afin qu'elle puisse avoir un impact significatif sur l'économie et la création d'emplois.
En accordant cette aide publique, la BPI espère encourager d'autres investisseurs à soutenir l'usine, en montrant leur confiance dans le projet. De plus, cette aide s'inscrit dans une stratégie plus large visant à développer les secteurs stratégiques de l'économie française, à favoriser l'innovation et à renforcer la compétitivité de l'industrie nationale.
📍Relevé intermédiaire le 12 décembre 2023
L'aide publique dont il est question ici est l'aide financière qui est octroyée par l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) dans le cadre du programme INVEST DECARB IND.
Ce programme a été mis en place par l'ADEME dans le but de soutenir les entreprises industrielles françaises dans leur transition vers une économie décarbonée. L'objectif est d'encourager ces entreprises à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et à adopter des pratiques plus durables sur le plan environnemental.
L'aide publique de l'ADEME prend la forme de subventions qui sont accordées aux entreprises industrielles pour financer leurs projets de réduction des émissions de CO2. Ces projets peuvent porter sur différents aspects, tels que l'efficacité énergétique, les énergies renouvelables, la mobilité durable, la gestion des déchets, etc.
Les entreprises éligibles à cette aide publique doivent justifier d'un besoin financier pour la réalisation de leur projet et démontrer leur engagement en faveur de la transition écologique. Elles doivent également respecter certains critères spécifiques établis par l'ADEME.
📍Relevé intermédiaire le 12 décembre 2023
L'aide publique ADEME - INVEST - Décarb Indus + est mise en place par l'Agence de la transition écologique (ADEME) en France. Elle vise à soutenir la décarbonation et la transition énergétique des industries.
Cette aide s'adresse principalement aux entreprises industrielles françaises qui souhaitent investir dans des équipements et des technologies permettant de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et leur consommation d'énergie. Elle concerne différents secteurs industriels tels que la métallurgie, la chimie, la plasturgie, l'agroalimentaire, etc.
Le montant de l'aide dépend du projet et des objectifs de réduction des émissions de CO2. Il peut couvrir jusqu'à 40 % du coût total des investissements éligibles. Les projets soutenus peuvent concerner des actions de modernisation, de conversion énergétique ou de captage et stockage du CO2.
Les critères d'éligibilité et les modalités de demande sont fixés par l'ADEME.
📍2ᵉ édition : le 15 décembre 2023
L'aide publique ADEME-INNO, est un dispositif mis en place par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) en partenariat avec l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA). Cette aide vise à financer des études et des projets de recherche liés à l'optimisation des entrepôts logistiques.
Les entrepôts logistiques sont des infrastructures essentielles dans le domaine de la supply chain et jouent un rôle clé dans la gestion des flux de marchandises. Cependant, ils peuvent également avoir un impact environnemental significatif en termes de consommation d'énergie, d'émissions de gaz à effet de serre, etc. L'objectif de l'aide publique ADEME-INNO est donc de soutenir les projets visant à améliorer la performance environnementale des entrepôts logistiques.
Les études financées dans le cadre de cette aide peuvent porter sur plusieurs domaines, tels que l'optimisation des processus de stockage et de transport, l'utilisation de nouvelles technologies ou de pratiques innovantes pour réduire la consommation d'énergie, l'intégration de solutions de gestion des déchets ou la mise en place de systèmes de traçabilité plus efficaces.
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
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Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
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