Subventions de recherche

Les subventions de recherche représentent une opportunité intéressante de financement pour vos projets innovants. Profitez de la longue expérience et du savoir-faire de Myriad pour vous aider à sélectionner la bonne subvention pour votre projet et à améliorer considérablement vos chances de succès.

Subventions de recherche

Les Subventions de R&D expliquées

Que sont les subventions de R&D?

Les subventions de R&D constituent une source essentielle de financement pour vos projets innovants. Cependant, monter un dossier de subvention R&D est un processus complexe et qui prend du temps. Les demandes de subventions sont très compétitives et seules les candidatures de grande qualité ont des chances de succès.

Les sources de financement des subventions de R&D comprennent les subventions nationales et régionales proposées par les institutions publiques et le programme Horizon Europe de l'UE.

Une demande de subvention de R&D acceptée décrit précisément et de manière convaincante les avantages commerciaux, technologiques et financiers du projet.

Les projets de R&D doivent chercher à résoudre une incertitude technique en entreprenant une activité de R&D risquée ou innovante dans son approche. Les subventions de R&D sont souvent attribuées à des projets considérés comme des investissements trop risqués dans le secteur privé.

Les projets de R&D proposés et les coûts associés doivent également être réalistes avec des retombées commerciales claires et avoir pour objectif de créer de nouveaux marchés ou, a minima, d'avoir une croissance significative sur son marché.

Quelles sont les subventions de R&D disponibles?

Les entreprises et organismes français peuvent demander un certain nombre de subventions nationales et des subventions européennes. Les principales sources de financement des subventions de R&D sont énumérées ci-dessous :

La Banque Publique d’Investissement (BPI), l'organisme français de financement et de développement des entreprises, finance l’innovation par des prêts bancaires et des subventions qui peuvent vous aider à développer votre idée innovante et en faire un succès. Vous pouvez en savoir plus sur la page BPI.

Horizon Europe est le successeur du programme-cadre Horizon 2020 de l'UE. L'objectif d'Horizon Europe est de façonner l'avenir de l'Europe par la recherche et l'innovation. Il couvre la période de 2021 à 2027 avec un budget de 95,5 milliards d'euros. Vous pouvez en savoir plus sur notre page Horizon Europe.

EUREKA Eurostars est un programme européen destiné aux PMEs innovantes souhaitant participer à des recherches collaboratives avec des partenaires européens et des pays associés. La Banque Publique d’Investissement gère les candidatures françaises. Vous pouvez en savoir plus sur notre page EUREKA Eurostars.

Le processus de demande de subvention de R&D

Comment faire une demande de subvention R&D?

La demande de subvention est un processus chronophage et qui nécessite des ressources. Pour que votre demande de subvention soit couronnée de succès, vous devez être en mesure de monter un dossier très solide pour présenter votre innovation, à la fois d'un point de vue technique et commercial.

Chaque appel à projet a ses propres modalités et exigences. Vous devez vous assurer que votre innovation correspond au champ d'application de l’appel à projet et que vous êtes éligible pour postuler, pour cela, consultez le guide de l’appel à projet auquel vous postulez.

Pour le programme Horizon Europe, il existe un nombre limité de pages pour le dossier de candidature. Vous devrez fournir les informations requises dans le nombre de pages autorisé, mais vous pouvez décider de la quantité d'informations à fournir pour chaque section.

Quelles sont les candidatures susceptibles d’avoir des chances de succès?

Votre demande de subvention a le plus de chances d'être acceptée si celle-ci:

  • Explique clairement et en détail l'opportunité commerciale du projet - les produits, processus ou services résultants du projet devraient avoir un impact sur la croissance de votre entreprise et conduire à un retour sur investissement (ROI) significatif.
  • Explique pourquoi votre entreprise a plus de chances de réussir avec cette innovation qu’une entreprise concurrente.
  • Démontre une compréhension fine des marchés cibles, comprenant les produits potentiellement concurrents et votre stratégie de commercialisation.
  • Montre pourquoi votre produit, processus ou service développé est une application radicalement nouvelle qui produit des changements radicaux.

Qui évalue une demande de subvention?

Les demandes de subvention sont généralement examinées par des experts indépendants dans le domaine d'innovation de la demande. Le nombre d'experts notant la candidature dépend de l'organisme qui octroie la subvention.

Combien de temps faut-il pour recevoir une décision?

Chaque organisme financeur a ses propres délais pour fournir des commentaires et une décision sur le financement.

Que se passe-t-il si ma demande de subvention est acceptée?

Si votre candidature est retenue, vous devrez fournir les informations requises par l'organisme financeur, qui peuvent inclure des documents supplémentaires (un draft de l’accord de consortium) et des plans financiers. Selon l'organisme financeur, vous pouvez être affecté à un point de contact national.

Le financement est généralement versé à terme échu, une fois que les audits et les rapports requis sont complets. Chaque organisme financeur a ses propres règles de paiement.

Comment Myriad Associates peut vous accompagner

Pourquoi choisir Myriad Associates comme conseiller expert en financement R&D?

Myriad Associates a des taux de succès élevés avec ses demandes de subventions R&D. Le recours à nos services vous apportera un avantage concurrentiel important par rapport aux autres cabinets de demande de subvention.

Nous évaluons vos chances de réussite

Nous organisons une session d'atelier avec vous

Nous vous aidons à préparer votre demande de subvention

Nous soumettons votre demande de subvention

Nous vous aidons à respecter les conditions de votre subvention

Nous prenons en charge votre candidature du début à la fin

Évaluation du projet – Nos consultants spécialisés discutent avec vous de tous les détails techniques, commerciaux et financiers pertinents de votre projet de R&D et évaluent vos chances de succès.

Session d'atelier - Nous vous guiderons à travers une session d'atelier afin que nous comprenions parfaitement votre projet en termes de problèmes techniques et de solution, d'opportunités commerciales, de dynamique de marché, d'équipe projet et de projections financières.
Rédaction du dossier de candidature – Nous rédigeons un dossier de candidature pertinent que nous vous soumettons pour approbation.

Soumission et commentaires – Nous terminons le processus de soumission en ligne et soumettons votre dossier en ligne en votre nom. Les évaluateurs transmettent des commentaires sur les demandes de subvention acceptées et non retenues, et nous examinons ces commentaires avec vous pour vous donner des conseils et des orientations futures.

Conformité et suivi – Dès que votre demande de financement a été approuvée, nous vous aidons à répondre à toutes les demandes des agents de l'organisme financeur.

Il est également possible de bénéficier d'un allégement fiscal pour les projets financés par des subventions dans le cadre du Crédit d’Impôt Recherche. Myriad Consulting peut vous aider à bénéficier de cette aide supplémentaire pour financer votre projet de R&D.

(Voir aussi Crédits d'Impôt R&D)

Historique des subventions de R&D

Quelle est l'historique de la Banque Publique d’Investissement?

Bpifrance est une banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle est le fruit du regroupement d'Oséo, de CDC Entreprises, du FSI et du FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises, les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes en appui des politiques publiques de l'État et des régions.

Bpifrance est le résultat de nombreux regroupements, dont le premier fut, en 1995, la fusion entre CEPME (crédit PME) et Sofaris (garantie), pour créer la BDPME, la banque des PME. Ce regroupement fut opéré sous le gouvernement Alain Juppé avec Alain Madelin dans la suite des réformes entamées par Edouard Balladur (qui ont notamment créé le Codevi). Le regroupement s'est poursuivi en 2000 sous le gouvernement Jospin avec Laurent Fabius, et avec Nicolas Sarkozy en 2005-2008 (Anvar innovation absorbée par BDPME pour créer Oséo Anvar devenu Oséo Innovation (2007)). Puis avec la création de Bpifrance en 2012 issue du rapprochement entre OSEO et CDC Entreprise Fonds stratégique d'investissement. Son stade actuel, sous la forme de Bpifrance, a été créé par le gouvernement Ayrault par la loi du 31 décembre 2012. L'activité de garantie à l'export issue de la Coface a été transférée à Bpifrance entre 2015-2017.

Quelle est l'historique du financement de l'UE?

Horizon 2020 est le 8e programme-cadre de l'UE et s'étend de 2014 à 2020, avec un budget de 80 milliards d'euros. Les programmes-cadres jusqu'au programme-cadre 6, qui a pris fin en 2006, couvraient des périodes de cinq ans, mais depuis le programme-cadre 7 (de 2007 à 2013), les programmes durent 7 ans.

Les programmes-cadres 6 et 7 étaient axés sur la recherche technologique. Horizon 2020 se concentre sur l'innovation, accélère la croissance économique et fournit des solutions aux utilisateurs finaux.

Le programme Horizon 2020 se compose de trois « piliers », ou axes de recherche principaux : Excellence scientifique, avec un budget de 24 milliards d'euros, Leadership industriel, avec un budget de 17 milliards d'euros, et Défis sociétaux, avec un budget de 30 milliards d'euros.