CIR Toulouse : le Crédit d'Impôt Recherche au soutien de la R&D

L'écosystème d'entreprises bénéficiant du CIR est très fort autour de Toulouse. On fait le point.

Olivier Equey

Manager en fiscalité de la recherche – France

02/05/2023

5 minutes


Toulouse se distingue comme une technopole européenne, puisqu'elle abrite de nombreuses industries à la pointe dans le secteur électronique, informatique, chimie et pharmacie. 

Ces avancées technologiques bénéficient notamment du soutien du crédit d'impôt recherche, qui a octroyé 270 millions d’euros à des entreprises investissant 1.3 milliard d’euros dans le domaine de la recherche et du développement dans le département de la Haute-Garonne.

Le crédit d'impôt recherche à Toulouse appuie l’industrie aéronautique et spatiale

L'aéronautique a fait de Toulouse une ville à l'avant-garde. Cette terre de progrès se montre de plus en plus comme étant la capitale européenne de l'aviation et de l'espace.

Toulouse est devenue une métropole de l'innovation grâce à l'investissement des secteurs public et privé, notamment le crédit d'impôt recherche. Ces deux branches de l'économie jouent un rôle majeur et supérieur aux autres métropoles françaises, atteignant un taux 10,7 fois plus élevé. Elles irriguent l'ensemble de l'activité économique locale.

Toulouse et son bassin concentrent environ 25 % de la recherche et développement française dans le domaine de l'aéronautique et du spatial. 

Toulouse est reconnue comme centre d'excellence pour la construction aéronautique, avec la conception, la certification et la fabrication de tous les avions Airbus, des ATR et de nombreux satellites, ainsi que l'assemblage final des avions et des essais en vol. Elle abrite également un écosystème dynamique pour les technologies de pointe qui favorise le développement de l'aéronautique.

Une plateforme de compétitivité à l'échelle internationale

Toulouse est le domicile du plus grand pôle de compétitivité européen dans le secteur aéronautique et spatial : Aerospace Valley

Cette structure a une réputation internationale et a contribué à la mise en place de plus de 475 projets pour un montant total de 1,2 million d’euros grâce notamment au crédit d'impôt recherche. En outre, Aerospace Valley a pu s’allier à des institutions telles que Cleansky, H2020 ou encore Horizon Europe. 

La synergie qui en résulte a été très avantageuse et a été rendue possible par la combinaison des différents dispositifs de financement.

Le service du commun par le CIR de Toulouse

Eau de Toulouse Métropole s'est fixé pour objectif d'améliorer constamment la qualité de l'eau et le service rendu aux usagers. Pour y parvenir, un programme volontaire de recherche et développement a été mis en place et est directement lié aux enjeux et aux acteurs de la région. Ce programme se compose principalement de projets collaboratifs.

Chaque année, plus de produits contenant des nanoparticules sont produits, ce qui entraîne une dispersion de ces produits dans le milieu naturel et une exposition potentielle pour les humains. Pour l'instant, il n'existe pas de méthode standardisée pour mesurer ces particules dans l'eau. 

Pour remédier à cette lacune, le projet proposé par Eau de Toulouse Métropole vise à exploiter le modèle hydraulique du réseau d'eau potable afin de mieux comprendre les conséquences des opérations telles que la fermeture des vannes, l'arrêt ou le démarrage des pompes, etc. Le but est de maintenir une bonne qualité de distribution de l'eau potable en évitant les fuites et les casses sur les canalisations, en leur imposant des variations de pression à court terme.

Le Centre d'Innovation et de Recherche de Toulouse s'engage en faveur de la biotechnologie et de l'industrie pharmaceutique

Abionyx, biotech toulousaine, a développé un médicament destiné à soigner les maux liés à la vue. Ce biomédicament, initialement conçu pour éviter la dialyse aux patients souffrant de maladies rénales, a prouvé être capable de réduire les problèmes oculaires causés par des inflammations. Il pourrait également être testé à l'avenir sur des personnes atteintes de DMLA ou de sécheresse oculaire.

Toulouse est reconnue pour abriter le groupe Pierre-Fabre qui figure parmi les "meilleurs employeurs du monde" selon le magazine Forbes. Fondée il y a 70 ans, cette entreprise offre des emplois à environ 10 000 personnes à travers le monde, dont près de la moitié en France et majoritairement en Occitanie. 

Les principaux sites de Pierre Fabre sont installés à Castres et ses activités s'étendent à l'Oncopole de Toulouse, à Avène en Hérault et dans d'autres départements de la région. Avec le soutien du CIR de Toulouse, Pierre Fabre investit dans quatre domaines de R&D, à savoir l'oncologie, la dermatologie, l'onco-dermatologie et la santé grand public.

Le domaine NTIC en plein boom 💥

En 2016, l'Occitanie était la troisième région française en termes de nombre d'emplois numériques (97 600) et en pourcentage par rapport à l'emploi total (4,4 %). La majorité de ces emplois se trouvaient alors autour de Toulouse et de Montpellier, prouvant que l'informatique et l'IoT ne sont pas en marge.

L'essor du numérique a eu un impact important sur l’économie régionale. Entre 2007 et 2016, la croissance de l’emploi dans le secteur du numérique a dépassé celle de l’emploi total. La région Occitanie, et notamment Toulouse, bénéficie d’un soutien fiscal pour les centres de décision numériques. Malgré cela, la plupart des emplois liés au numérique sont fournis par des entreprises basées en dehors de la région.

Un centre mondial dédié à la recherche et au développement de technologies pour l'Industrie 4.0.

CGI, une des entreprises internationales de conseil en technologie et en gestion les plus importantes, vient d'annoncer l'ouverture de son nouveau centre d'innovation mondial à Toulouse, destiné à l'Industrie 4.0. 

Le but de ce centre est triple : bâtir l'usine du futur avec ses clients industriels, innover pour des solutions manufacturières nouvelles et améliorées et enfin, regrouper les meilleures pratiques mondiales pour une transformation plus rapide.

Des projets régionaux tels que Cyber'Occ

Le crédit d'impôt recherche a permis aux sociétés d'innover, mais a aussi engendré des problèmes de cybercriminalité. 

Pour y remédier, Cyber’Occ, un portail d'information et de services Cybersécurité a été mis en place par l’Ad’Occ dans la région Occitanie. Il offrira aux entreprises et collectivités des ressources leur permettant d'être en sécurité, d’évaluer leurs risques et de s’informer.

Construction d’un campus consacré à l'Internet des Objets (IoT) dans la Vallée

En 2015, le Sicoval – c'est-à-dire la communauté d'agglomération du sud-est toulousain – a acheté le terrain de l'ancien siège de Sanofi afin de créer le campus de la vallée de l’IoT. L'objectif était d'utiliser l'essor remarquable de Sigfox pour attirer des start-up et développer l'IOT Valley qui s'est formé autour du siège social de la pépite.

L'Occitanie se positionne en tant que région phare pour ce qui est de la recherche et du développement en France

L'Insee constate que la recherche et le développement, qu'elle soit publique ou privée, sont des secteurs très dynamiques en Occitanie. En effet, elle se place en tête des régions de France qui consacrent le plus d'efforts de recherche, les organismes et entreprises présents principalement dans la région toulousaine ayant dédié environ 3,5% du PIB local à cette activité. Cependant, une légère différence est encore visible entre la recherche publique et la recherche privée.

L'effort de recherche publique en 2017 a été estimé à environ 1,4 % du PIB et a fourni plus de 22.100 emplois. Le CEA, le CNES et le CNRS sont les principaux contributeurs, bien que de nombreux établissements d'enseignement supérieur aient également participé. Les rapports sur le crédit d'impôt recherche ont montré que cet effort était conséquent.

Les entreprises françaises sont à la pointe de la recherche, en mobilisant des investissements représentant 2,1% du PIB régional. Les domaines les plus dynamiques sont l'aéronautique, le spatial et la santé, et des acteurs comme Airbus et Thalès sont des leaders en matière d'aéronautique, tandis que des groupes comme Sanofi et Pierre Fabre comptent parmi les plus importants de la filière santé. D'autres secteurs, tels que le transport, l'électronique et l'informatique, sont également bien représentés. Ces performances sont rendues possibles grâce à l'existence de réseaux qui mettent en lien les entreprises, les laboratoires de recherche, l'enseignement et la formation.

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Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

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Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

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